Agences urbaines et artisanat au Conseil de gouvernement de ce jeudi
Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 1er février, examinera au début de ses travaux trois projets de décrets:
- le premier porte sur la détermination des activités exercées par les sociétés industrielles bénéficiaires de l'exonération temporaire de l'impôt sur les sociétés conformément aux dispositions de l'article 6 du code général des impôts.
- le deuxième projet de décret est relatif aux agences urbaines,
- le troisième porte sur l'application de la loi sur la labellisation des produits de l'artisanat.
Le Conseil étudiera, par la suite, l'accord relatif aux services aériens signé, le 26 décembre 2017 à Rabat, entre le Maroc et le Niger, ainsi que le projet de loi approuvant cet accord.
Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions.
Le 30 Janvier 2018
Source Web : Médias 24
Les tags en relation
Les articles en relation
Le remaniement gouvernemental à l'ordre du jour de la majorité
La majorité gouvernementale devrait se réunir prochainement pour discuter de plusieurs sujets dont, notamment, celui d’un probable remaniement ministériel....
Tourisme. "Ces cinq dernières années, Benkirane nous a tués"
Le gouvernement met en avant son bilan, mais évite des sujets sensibles comme la création d'emplois, la lutte contre le chômage ou encore le tourisme. De...
Les principales dispositions du nouveau projet de code pénal adopté en conseil de gouvernement
Ce ne sera pas une réforme ambitieuse, mais un ensemble d’amendements, une sorte de mise à niveau de l’actuel code pénal. Le projet comporte des avancée...
À Marrakech pour l’inauguration officielle de son hôtel, Robert De Niro déclare sa flamme à la
Le jeudi 25 mai, Robert de Niro était à Marrakech pour y tenir une conférence de presse au sein du Nobu Hotel, première enseigne africaine de la marque Nobu...
Rabat: plusieurs nominations en Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani, a approuvé des propositions de nomination ...
Des instructions royales à l'approche des élections
Le Roi Mohammed VI a donné ses instructions pour que les ministres poursuivent leurs missions jusqu'au dernier jour du mandat gouvernemental. L'annonce...
Approbation du décret instaurant la création de l'Observatoire des marchés publics marocains
Lors de sa réunion jeudi à Rabat, le Conseil de gouvernement a approuvé le projet de décret n°2.22.78 instaurant la création de l'Observatoire marocai...
Eau, PLF, armée...les principaux points du Conseil des ministres
Le roi Mohammed VI a présidé lundi 2 octobre à Rabat un Conseil des ministres. En voici les principales mesures adoptées. Voici la traduction du communiq...
Le Maroc compte plus de 20.000 coopératives à fin 2017
Le Maroc comptait plus de 20.000 coopératives à fin 2017, contre 15.000 en 2015, soit une hausse de 33%, a indiqué, la secrétaire d'Etat chargée de l�...
Artisanat : le Maroc, mis à l’honneur à Paris
Les produits de l’artisanat marocain devront être rehaussés par la programmation d’ateliers où les visiteurs pourront admirer et interagir avec des artis...
La gouvernance participative en débat à Laâyoune
Un forum organisé par le Centre de réflexion stratégique de défense de la démocratie La gouvernance participative en tant que levier important de la dé...