Crowdfunding: bientôt une loi pour le Maroc

Crowdfunding: bientôt une loi pour le Maroc

Le Maroc s’apprête à promulguer une loi encadrant l’activité du Crowdfunding. Une aubaine pour les entreprises concernées.

Ce modèle de financement, en vogue à l’étranger, commence à prendre forme au Maroc. Néanmoins, il faudrait rester vigilant, au vu des dérapages qu’il peut induire. Les autorités marocaines souhaitent d'ailleurs s’en prévenir en préparant un projet de loi pour définir le cadre juridique du financement collaboratif, dit «crowdfunding».

Dans son édition du lundi 26 mars, L’Economiste revient sur le sujet, en rappelant les détournements de fonds et escroqueries qui ont défrayé la chronique à l’international.

C’est ce qui donne tout son sens à la réglementation que le Maroc veut mettre en place. D’ailleurs, rapporte L’Economiste, un avant-projet de loi élaboré par le ministère de l’Economie et des finances vient d’être introduit dans les circuits d’adoption. Il vise, affirme la tutelle, «le renforcement de l’inclusion financière des porteurs de projets, l’appui au développement économique et social, ainsi que la canalisation de l’épargne collective vers de nouvelles opportunités».

Le  quotidien souligne que le projet de loi définit globalement les conditions dans lesquelles les sociétés spécialisées dans ce domaine peuvent exercer, ainsi que les différents modes de financement autorisés dans ce cadre. Il fixe, selon la même source, les dispositions applicables aux gestionnaires de sociétés de Crowdfunding, les modalités d’obtention des agréments pour opérer dans ce secteur, ainsi que les modes de collecte de l’épargne autorisés pour ce genre d’entités.

Certes, ce projet de loi n’en est qu’à ses premiers balbutiements. Cependant, si sa promulgation devenait effective rapidement, elle donnerait sans nul doute un coup de boost majeur à cette activité, devenue de nos jours incontournable pour le développement des stratups innovantes et des PME.

Le 24 mars 2018

Source Web : Le 360

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