La TGR poursuit l’exécution des ATD malgré le Covid-19
Admin
vendredi 20 mars 2020
0 
0 Commentaires
Une entreprise vient de subir une procédure d’Avis à Tiers Détenteur malgré la conjoncture défavorbale.
Il s’agit d’une mesure proposée lors de la réunion du lundi 16 mars 2020 du Comité de Veille Economique : la suspension des Avis à Tiers Détenteur (ATD). Elle fait partie des propositions visant à soulager les entreprises marocaines impactées par la propagation du Covid-19. Pourtant, la Trésorerie Générale du Royaume (TGR) vient d’adresser ce mercredi 18 mars 2020 un ATD visant une entreprise en arrêt d’activité depuis le début de la semaine. Cette dernière déplore le fait que la somme saisie soit destinée à payer les salaires de ses collaborateurs.
L’entreprise ajoute que la taxe professionnelle au cœur du litige fait l’objet d’une procédure de contestation auprès de l’administration concernée.
Le 18 Mars 2020
Source web Par Challenge
Les tags en relation
Les articles en relation
Le Lion Par Nadia SALAH
Les Marocains sont toujours très branchés sur ce qui se passe chez les voisins du nord. De là-bas souffle un petit vent de déconfinement. Une date en France...
Indemnité forfaitaire (CNSS): Le 3 avril, dernier délai pour les déclarations
Les employeurs affiliés à la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) ont, jusqu’à vendredi prochain, pour effectuer les déclarations des travailleur...
Les banques victimes de la sortie de crise !
Comme chacun sait, les différents agrégats macro et microéconomiques sont étroitement liés ! Mais en période de crise, leurs liens s’exaspèrent au p...
L'Afrique face au défi du coronavirus
L'épidémie de coronavirus n'est plus une menace pour l'Afrique, c'est maintenant une réalité car de plus en plus de pays du continent ont co...
France : vers un confinement de plusieurs mois ?
« Des centaines de milliers de morts »… Ils ne reculent vraiment devant rien pour nous garder sous cloche le plus longtemps possible ! Mais sur la durée du...
Covid-19 : Accor Gestion Maroc solidaire
Groupe Accor Maroc ne pouvait pas, comme on s’y attendait, ne pas se joindre aux actions citoyennes solidaires entamées par les entreprises touristiques à t...
Reprise du trafic aérien : Une décision gouvernementale imminente ?
Au regard de l’évolution positive de la situation épidémiologique, une source ministérielle nous déclare que la reprise du trafic aérien avec les march...
La décision de réouverture des frontières de l’Europe au Maroc reportée
L’Union européenne ne rouvrira pas ses frontières en juillet au Maroc et à 13 autres pays préalablement sélectionnés, faute de consensus. Les Européens...
Covid-19: 57 nouveaux cas en Chine, le foyer épidémique grossit à Pékin
La Chine a annoncé dimanche 57 nouveaux cas confirmés de Covid-19, le plus haut chiffre quotidien depuis avril, faisant craindre une résurgence de l'épi...
Des masques marocains certifiés par l'armée française
Deux entreprises marocaines qui fabriquent le masque national à 0,80 DH selon la norme marocaine, ont adressé des échantillons à l'armée française, en...
Collectivités territoriales : un excédent de 6 milliards de dirhams à fin novembre 2019
La situation des charges et ressources des collectivités territoriales dégage un excédent global de 6 milliards de dirhams (MMDH) à fin novembre 2019 contre...
PÉTROLE: LA CHINE PORTE « LE COUP DE GRACE » À L’ARABIE SAOUDITE !
Sur fond de l’effondrement des prix, Pékin a décidé de baisser ses importations du pétrole saoudien !…Pire, de les remplacer par le brut russe !… E...
Découvrir notre région