Mentions légales

Propriété Intellectuelle

*** Droits d'auteur
Toutes les informations sur ce portail (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété de PSPM Sarl et du CRT Région Guelmim Oued Noun ou des structures s'y rattachant et sont soumises aux lois protégeant les droits d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce portail. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite.

*** Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les marques et produits cités dans ce portail (produits ® et TM) sont la propriété de PSPM Sarl et du CRT. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de PSPM Sarl et du CRT.

Données personnelles

Les données personnelles que nous pourrions être amenées à recueillir sont exclusivement destinées à la commission développement du CRT pour vous permettre de profiter des services offerts par le site.
Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.

Engagement de l'utilisateur

Chaque visiteur du portail de la Région CRT ou des provinces Région Guelmim Oued Noun qui fournit des informations au CRT, consent à ce dernier l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise sans réserve le CRT à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Liens hypertextes

CRT Région Guelmim Oued Noun ou des structures s'y rattachant déclinent formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elles offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du portail du CRT ou des sites web des provinces rattachées en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs.

Facteurs susceptibles d'avoir un effet sur les résultats futurs

Toutes informations chiffrées, en pourcentages, estimations, etc ne sont données qu' à titre d'informations et n'engagent en aucun cas la responsabilité des administrateurs du portail.
L'équipe du portail n'assume aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions dues à des informations nouvelles, mises à jour, ou à des événements futurs ou autres. Des informations supplémentaires sur des facteurs qui pourraient avoir un effet sur les résultats chiffrés énoncés dans les documents mis en ligne sont contenus dans les documents déposés pour mise en ligne sur le portail région CRT Guelmim Oued Noun et des Provinces du territoire du Géoparc Jbel Bani.

Réalisation du site

Conception, design, conception technique et développement :
Co production PSPM Sarl
Douar Indfiane BP221 - Dar Infiane - 84000 - Tata -
GSM: +212.661.61.61.01.70
Fax: +212.528.80.21.04/528.80.24.08
Courriel: simon.patrick9340@gmail.com
et
Lalaoui Creation : agence de communication à Marrakech au Maroc.
Lalaoui Creation : www.lalaoui-creation.com
Patente : 45398453 - IF
CNSS : 7939997 - RC: 35 625
Siège social :
Rue Mouzdalifa Lot Majda 1er etage Appt N° 3 Assif Marrakech (Maroc)
Tél. +212 (0) 5 24 33 10 03 - Fax +212 (0) 5 24 33 10 03
GSM +212 (0) 6 61 76 36 58 - E-mail :contact@sg2it.com