Agences urbaines et artisanat au Conseil de gouvernement de ce jeudi
Admin
jeudi 1 février 2018
0 
0 Commentaires
Le Conseil de gouvernement, prévu jeudi 1er février, examinera au début de ses travaux trois projets de décrets:
- le premier porte sur la détermination des activités exercées par les sociétés industrielles bénéficiaires de l'exonération temporaire de l'impôt sur les sociétés conformément aux dispositions de l'article 6 du code général des impôts.
- le deuxième projet de décret est relatif aux agences urbaines,
- le troisième porte sur l'application de la loi sur la labellisation des produits de l'artisanat.
Le Conseil étudiera, par la suite, l'accord relatif aux services aériens signé, le 26 décembre 2017 à Rabat, entre le Maroc et le Niger, ainsi que le projet de loi approuvant cet accord.
Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions.
Le 30 Janvier 2018
Source Web : Médias 24
Les tags en relation
Les articles en relation
Artisanat marocain : les exportations atteignent 903,5 MDH
Les exportations des produits de l’artisanat marocain ont atteint 903,5 millions de dirhams (MDH) à fin septembre 2025, enregistrant une hausse de 11% par ra...
L’artisanat marocain s’illustre à Paris
L’artisanat marocain brille de mille feux à la Foire de Paris, séduisant les visiteurs qui affluent nombreux au pavillon du Royaume installé dans ce Salon,...
Ciblage des bénéficiaires des programmes d'appui social Le Conseil de gouvernement adopte le proje
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de loi N° 72-18 relatif au dispositif de ciblage des bénéficiaires des programmes d...
Dérapages de Ban Ki-moon: les décisions du Maroc sont proportionnelles et irrévocables (Conseil d
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement Abdelilah Benkirane a affirmé que les décisions prises par le M...
Tourisme. La nouvelle feuille de route de Sajid
Dans son exposé devant le Conseil de gouvernement de ce jeudi 5 octobre, le ministre du Tourisme a fait un diagnostic du secteur avant de présenter sa vision ...
Voie express Tiznit-Laâyoune : L’étude socio-économique bientôt lancée
Le chantier devra assurer un axe routier de bonne qualité reliant les régions du sud du Royaume aux autres régions Le montant global de ce projet, dont le...
L’industrie artisanale marocaine : un moteur pour le tourisme
L’artisanat marocain joue un rôle crucial dans l’activité touristique au Maroc en contribuant à l’attrait culturel et à l’expérience immersive des ...
Six nouvelles nominations en Conseil de gouvernement
Le Conseil de gouvernement, réuni ce jeudi à Rabat, a approuvé des propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’a...
Conseil du gouvernement : urbanisme, santé et ONHYM
Un Conseil de gouvernement présidé par Aziz Akhannouch se tiendra ce jeudi, selon un communiqué officiel. Plusieurs sujets stratégiques seront à l’ordre ...
Le gouvernement dément toute médiation dans le dossier des enseignants-stagiaires
Le ministre de la Communication et porte-parole du gouvernement Mustapha El Khalfi, a démenti ce jeudi 31 mars, avoir reçu la moindre correspondance portant m...
Premier pas vers l'application de la loi-cadre sur l'Education
Un premier décret d'application de la loi-cadre 51.17 relative au système d'éducation, de formation et de recherche scientifique est programmé au pr...
Tanger Automotive City: le projet approuvé par le gouvernement
Le Conseil de gouvernement a adopté, jeudi à Rabat, le projet de décret 2.19.744 modifiant le décret 2.10.337 relatif à la mise en place de la zone franche...
Découvrir notre région