Le CCME présente un ouvrage de cinq volumes sur "La condition juridique des Marocains résidant à l’étranger"
Un ouvrage de cinq volumes intitulé "La condition juridique des Marocains résidant à l’étranger", réalisé par le Conseil de la communauté marocaine à l'étranger (CCME), réunissant des textes constitutionnels, conventionnels, législatifs et réglementaires se rapportant à la condition juridique des Marocains du monde, a été présenté mardi à Rabat.
L'ouvrage documentaire conçu par le CCME et coordonné par Mohammed Benyahya, professeur à l'Université Mohammed V de Rabat, et préfacé par le secrétaire général du CCME, Abdellah Boussouf, vise à vulgariser et à faire connaitre les droits civiques, sociaux et économiques des marocains du monde à toutes les institutions et organismes concernés par la question de la migration notamment les politiques, les médias, les juristes, les chercheurs.
Dans une allocution à cette occasion, M. Boussouf a indiqué que cette publication s'inscrit dans le cadre des efforts déployés par le CCME en collaboration avec des professeurs universitaires en vue de permettre une évaluation de la condition juridique des marocains du monde, et ce, afin de mieux répondre à toutes les attentes des migrants marocains.
M. Boussouf a souligné que l'objectif fondamental de cet ouvrage est de permettre aussi bien aux marocains résidant à l'étranger qu'aux différentes institutions, autorités publiques et acteurs concernés par la question de l'émigration, de connaitre le cadre juridique national, international et conventionnel de l'émigration régissant la condition de cette importante composante du Maroc, qui contribue substantiellement et activement au développement du pays.
Le contenu reflète la diversité et la richesse mais aussi la complexité des instruments juridiques relatifs à la condition des marocains du monde qui sont interpellés par les normes juridiques du droit marocain interne, à la fois, de par leur appartenance à la patrie, leur installation à l’étranger, et de par les règles du droit international de l’immigration, a-t-il ajouté.
De son côté M. Benyahya a fait savoir que la présentation de cet ouvrage s'inscrit dans le cadre de la coopération scientifique entre la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Rabat-Agdal et le CCME.
Les marocains du monde dépassent les 5 millions, a fait savoir M. Benyahya, soulignant la nécessité de mettre en lumière le cadre juridique qui organise leurs droits et leurs obligations.
Le CCME à travers cette initiative et conformément à sa vocation de produire de la connaissance scientifique, préconise de faire des recommandations et propositions destinées aux pouvoirs législatif et exécutif en vue d'enrichir le cadre juridique de la condition juridique des Marocains résidant à l’étranger, a ajouté le professeur.
Pour sa part le doyen de la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales- Agdal à Rabat, El Habib Eddaqqaq, a souligné que cet ouvrage vise à apporter une attention particulière aux conditions des marocains du monde de différents points de vues, à travers des textes constitutionnels, conventionnels, législatifs et réglementaires se rapportant à leur condition juridique
M. Eddaqqaq a rappelé que la constitution marocaine a apporté des acquis importants au profit des membres de la communauté marocaine notamment le droit de vote, notant que cet ouvrage permettra d'accompagner cette dynamique visant à améliorer leur condition dans les pays d'accueil.
L’ouvrage de 3.246 pages se décline en cinq tomes à savoir "Droit interne et Droit international", "Conventions et accords bilatéraux en matière d’encouragement et de protection mutuels des investissements", "Conventions et accords bilatéraux tendant à éviter la double imposition et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôt sur le revenu", "Conventions et accords bilatéraux en matière de coopération judiciaire" et "Conventions et accords bilatéraux en matière d’emploi, de sécurité sociale et dans divers domaines".
Le 20 Mai 2018
Source Web : Atlas Info
Les tags en relation
Les articles en relation
Eté 2022 : L’ONCF prévoit 30 TGV par jour
L’Office national des chemins de fer (ONCF) a annoncé, vendredi, son plan Été 2022 qui comprend une offre train renforcée à partir du lundi 27 juin jusqu...
Logement social : les MRE ne sont pas privés de l’exonération fiscale
Les Marocains résidant à l'étranger (MRE) ne sont pas privés de l'exonération fiscale sur l'acquisition d'un logement social, tant que les ...
Au Maroc, le tourisme va mal, la faute au bricolage institutionnel
"Ministère et office du tourisme n’ont plus de légitimité pour exister. Ils ont failli à leur mission." TOURISME - L’observatoire du tourisme vient d...
ONMT : Les nouvelles priorités d'Adel El Fakir pour 2019
Le nouveau directeur général de l’Office national marocain du tourisme (ONMT) présentait ce mardi à Casablanca son nouveau plan d’action pour l’année...
Rencontre à Paris dédiée aux MRE désirant investir au Maroc
Une rencontre dédiée aux Marocains résidant à l'étranger (MRE) désirant investir dans le Royaume a été organisée mardi soir à Paris, à l’initia...
Tourisme : les beaux jours sont-ils de retour ?
Les recettes du tourisme au Maroc permettent de constater que la période estivale s’annonce radieuse. Elles se sont élevées à 20 milliards de DH durant le...
Conseil de Bank Al Maghrib : Abdellatif Jouahri prévoit au moins 6,2% de croissance en 2021
VERBATIM. Lors du traditionnel point de presse qui suit le conseil, Abdellatif Jouahri s’est livré volontiers, comme à son habitude et avec franc-parler, à...
S1-2019 : Le flux des IDE en baisse de 19 %
Le flux des Investissements directs étrangers (IDE) au Maroc a atteint plus de 8,2 milliards de dirhams (MMDH) au premier semestre de 2019 contre 10,3 MMDH lor...
Tourisme estival : « Un premier bilan post-crise très prometteur » (F.-Z. Ammor)
À la veille du mois d'août, Médias24 a sollicité la ministre du Tourisme pour un premier bilan de la saison estivale. Selon Fatim-Zahra Ammor, la dynami...
MRE: Les zones d’ombre de l’opération Marhaba
L’opération Marhaba a commencé à alimenter les rumeurs les plus folles, allant jusqu’à annoncer son annulation pure et simple. Frontières fermées, flo...
Les transferts des MRE dépassent 62 milliards de DH
Les Marocains résidant à l’étranger (MRE) ont transféré annuellement, en 2015 et 2016, 62,2 milliards de DH contre 20 milliards en 1990. C’est ce qu’...
Le Maroc et l'Italie ont officialisé la signature de deux accords-cadres de coopération, couvrant
Lundi à Rabat, l'Université Mohammed V (UM5) de Rabat, le Conseil de la Communauté Marocaine à l'Étranger (CCME), et l'Université de Rome III ...